2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
SCCV HOUSSOYE CA est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-d'Armentières.
SCCV HOUSSOYE CA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59290 à Wasquehal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV HOUSSOYE CA compte 9 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 26/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HOUSSOYE CA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 01/07/2014 - 26/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-d'Armentières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HOUSSOYE CA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ambroise Pare/Rue Jean, La Chapelle-d'Armentières (59930) | PC Locaux | B2587, B3048 | 45 242 m² | 248 m² | 2018/04/13 |
| Rue Ambroise Pare / Rue Je Le Mont De Terre, Bois-Grenier (59280) | PC Locaux | B3047, B2587 | 42 242 m² | 248 m² | 2018/04/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
