SCCV HF VERT BUISSON - Permis de construire et DP

Cessée
520593054 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/03/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV HF VERT BUISSON

SCCV HF VERT BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bédée.

Profil et organisation

SCCV HF VERT BUISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV HF VERT BUISSON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV HF VERT BUISSON

Activité d’urbanisme de SCCV HF VERT BUISSON

SCCV HF VERT BUISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2022 - 16/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HF VERT BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2022 - 16/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV HF VERT BUISSON

2 autorisations sur la période 24/05/2022 - 16/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bédée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HF VERT BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Des Ecoles, Étel (56410) PC Logement AI276, AI278 2 657 m² 1 615 m² 2025/05/16
Rue Du Lieutenant Louessard La Bastille (Ilot C1), Bédée (35137) PC Mixte ZE452 1 578 m² 1 637 m² 2022/05/24

Répartition géographique des autorisations de SCCV HF VERT BUISSON

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV HF VERT BUISSON

Sources des informations sur SCCV HF VERT BUISSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV HF VERT BUISSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV HF VERT BUISSON ?
SCCV HF VERT BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV HF VERT BUISSON ?
Le profil de SCCV HF VERT BUISSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV HF VERT BUISSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV HF VERT BUISSON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV HF VERT BUISSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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