SCCV HF DU MANOIR - Permis de construire et DP

Cessée
801238171 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/03/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV HF DU MANOIR

SCCV HF DU MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.

Profil et organisation

SCCV HF DU MANOIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV HF DU MANOIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV HF DU MANOIR

Activité d’urbanisme de SCCV HF DU MANOIR

SCCV HF DU MANOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 18/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HF DU MANOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2015 - 18/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV HF DU MANOIR

2 autorisations sur la période 04/02/2015 - 18/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HF DU MANOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Des Fontenelles Lotissement Le Domaine Des Fontenelles, Chavagne (35310) PC Logement ZE723 1 171 m² 597 m² 2015/03/18
Av Des Fontenelles, Chavagne (35310) PC Logement ZE723 1 171 m² 599 m² 2015/02/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV HF DU MANOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV HF DU MANOIR

Sources des informations sur SCCV HF DU MANOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV HF DU MANOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV HF DU MANOIR ?
SCCV HF DU MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV HF DU MANOIR ?
Le profil de SCCV HF DU MANOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV HF DU MANOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV HF DU MANOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV HF DU MANOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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