2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV GRENAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niederhausbergen.
SCCV GRENAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67560 à Rosheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV GRENAT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2019 - 01/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GRENAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2019 - 01/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Niederhausbergen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GRENAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bischheim Lotissement Les Terres Du Sud, Niederhausbergen (67207) | PC Mixte | 1229 | 3 050 m² | 1 958 m² | 2020/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bischheim Lotissement ""Les Terres Du Sud"" - Sous, Niederhausbergen (67207) | PC Mixte | 1229 | 3 050 m² | 2 159 m² | 2019/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
