SCCV GENE MON 71 - Permis d'aménager

Active
900213166 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/05/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV GENE MON 71

SCCV GENE MON 71 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montchanin.

Profil et organisation

SCCV GENE MON 71 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV GENE MON 71
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/05/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SCCV GENE MON 71

Activité d’urbanisme de SCCV GENE MON 71

SCCV GENE MON 71 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2022 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GENE MON 71, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/12/2022 - 19/12/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCCV GENE MON 71

1 autorisation sur la période 19/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montchanin.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV GENE MON 71

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV GENE MON 71

Sources des informations sur SCCV GENE MON 71

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV GENE MON 71

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV GENE MON 71 ?
SCCV GENE MON 71 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV GENE MON 71 ?
Le profil de SCCV GENE MON 71 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV GENE MON 71 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV GENE MON 71 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV GENE MON 71 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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