SCCV GABRIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV GABRIEL
SCCV GABRIEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-sous-Bois.
Profil et organisation
SCCV GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93130 à NOISY-LE-SEC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV GABRIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV GABRIEL
Activité d’urbanisme de SCCV GABRIEL
SCCV GABRIEL compte 5 autorisations recensées sur la période 20/12/2016 - 11/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GABRIEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV GABRIEL
4 autorisations sur la période 24/04/2017 - 11/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 104 Rue Gabriel Peri Fontenay Sous Bois, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Logement | T52 | 300 m² | 360 m² | 2017/09/11 |
| 104 Rue Gabriel Peri Fontenay Sous Bois, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Logement | T52 | 1 858 m² | 442 m² | 2017/09/08 |
| 104 Rue Gabriel Peri, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Logement | T52 | 300 m² | 360 m² | 2017/06/29 |
| 104 Rue Gabriel Peri, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Logement | T52 | 192 m² | 152 m² | 2017/04/24 |
Permis d'aménager de SCCV GABRIEL
1 autorisation sur la période 20/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 104 Rue Gabriel Peri, Fontenay-sous-Bois (94120) | PA | T52 | 1 858 m² | 2016/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV GABRIEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV GABRIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV GABRIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.