SCCV FAREINS BASCULE CHUEL - Permis de construire et DP

Active
924789928 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 20/03/2024

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

SCCV FAREINS BASCULE CHUEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fareins.

Profil et organisation

SCCV FAREINS BASCULE CHUEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69650 à Quincieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FAREINS BASCULE CHUEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/03/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

Activité d’urbanisme de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

SCCV FAREINS BASCULE CHUEL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2025 - 20/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FAREINS BASCULE CHUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2025 - 20/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

1 autorisation sur la période 20/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fareins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
47 Chemin Du Colomban, Fareins (01480) PC Logement AK17, AK16 3 024 m² 1 900 m² 2025/03/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

Sources des informations sur SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FAREINS BASCULE CHUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL ?
SCCV FAREINS BASCULE CHUEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL ?
Le profil de SCCV FAREINS BASCULE CHUEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FAREINS BASCULE CHUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FAREINS BASCULE CHUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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