SCCV ELEGANCE - Permis de construire et DP

Active
949116891 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/12/2022

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ELEGANCE

SCCV ELEGANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Geispolsheim.

Profil et organisation

SCCV ELEGANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67960 à ENTZHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ELEGANCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/12/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ELEGANCE

Activité d’urbanisme de SCCV ELEGANCE

SCCV ELEGANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2023 - 28/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ELEGANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2023 - 28/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ELEGANCE

2 autorisations sur la période 28/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Geispolsheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ELEGANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Meunier Et Rue Des, Geispolsheim (67118) PC Logement 50294, 50700 1 781 m² 756 m² 2023/07/28
Rue Du Meunier Et Rue Des Le Domaine Du Meunier, Geispolsheim (67118) PC Logement 50295, 50676 7 621 m² 2 801 m² 2023/07/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV ELEGANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ELEGANCE

Sources des informations sur SCCV ELEGANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ELEGANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ELEGANCE ?
SCCV ELEGANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ELEGANCE ?
Le profil de SCCV ELEGANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ELEGANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ELEGANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ELEGANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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