SCCV DY 241 - Permis de construire et DP

Cessée
513135376 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 05/06/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DY 241

SCCV DY 241 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

SCCV DY 241 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 44000 NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DY 241
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DY 241

Activité d’urbanisme de SCCV DY 241

SCCV DY 241 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 01/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DY 241, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2013 - 01/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DY 241

2 autorisations sur la période 30/08/2013 - 01/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DY 241 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Avenu Lotz Cosse, Nantes (44200) PC Logement CN15, CN115 2 534 m² 4 422 m² 2015/04/01
58 Rue De La Bourgeonniere, Nantes (44200) PC Logement PV8 1 825 m² 995 m² 2013/08/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV DY 241

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DY 241

Sources des informations sur SCCV DY 241

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DY 241

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DY 241 ?
SCCV DY 241 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DY 241 ?
Le profil de SCCV DY 241 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DY 241 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DY 241 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DY 241 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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