2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV DU RHIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kembs.
SCCV DU RHIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU RHIN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2020 - 01/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU RHIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Kembs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU RHIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Rhin, Kembs (68680) | PC Logement | 19253, 19252 | 3 191 m² | 782 m² | 2020/04/02 |
1 autorisation sur la période 01/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Kembs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Du Rhin, Kembs (68680) | PA | 19252, 19253 | 3 191 m² | 2021/10/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
