SCCV DU POLE DES LYS - Permis de construire et DP

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920785532 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/08/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DU POLE DES LYS

SCCV DU POLE DES LYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Louis.

Profil et organisation

SCCV DU POLE DES LYS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68870 à Bartenheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU POLE DES LYS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU POLE DES LYS

Activité d’urbanisme de SCCV DU POLE DES LYS

SCCV DU POLE DES LYS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2023 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU POLE DES LYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2023 - 17/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU POLE DES LYS

1 autorisation sur la période 17/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU POLE DES LYS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6-8 Rue De Huningue, Saint-Louis (68300) PC Locaux AT28, AT290 1 956 m² 1 664 m² 2023/02/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU POLE DES LYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU POLE DES LYS

Sources des informations sur SCCV DU POLE DES LYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU POLE DES LYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU POLE DES LYS ?
SCCV DU POLE DES LYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU POLE DES LYS ?
Le profil de SCCV DU POLE DES LYS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU POLE DES LYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU POLE DES LYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU POLE DES LYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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