SCCV DU PETIT BOURG - Permis de construire et DP

Active
852847821 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/07/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU PETIT BOURG

SCCV DU PETIT BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alix.

Profil et organisation

SCCV DU PETIT BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 69480 ANSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU PETIT BOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/07/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU PETIT BOURG

Activité d’urbanisme de SCCV DU PETIT BOURG

SCCV DU PETIT BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 25/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU PETIT BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2019 - 25/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU PETIT BOURG

2 autorisations sur la période 17/10/2019 - 25/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Alix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU PETIT BOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Ayme Chalus, Alix (69380) PC Logement 0U1231, 0U1247 5 303 m² 1 430 m² 2022/01/25
Rue Des Thermes, La Léchère (73260) PC Logement AE86, AE85 1 450 m² 806 m² 2019/10/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU PETIT BOURG

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DU PETIT BOURG

Sources des informations sur SCCV DU PETIT BOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU PETIT BOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU PETIT BOURG ?
SCCV DU PETIT BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU PETIT BOURG ?
Le profil de SCCV DU PETIT BOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU PETIT BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU PETIT BOURG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU PETIT BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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