3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DU PETIT BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alix.
SCCV DU PETIT BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69480 à Anse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU PETIT BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 25/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU PETIT BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/10/2019 - 25/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Alix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU PETIT BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ayme Chalus, Alix (69380) | PC Logement | 0U1231, 0U1247 | 5 303 m² | 1 430 m² | 2022/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Thermes, La Léchère (73260) | PC Logement | AE86, AE85 | 1 450 m² | 806 m² | 2019/10/17 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.