SCCV DU GRAND CLOS - Permis de construire et DP

Active
829359223 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 27/04/2017

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU GRAND CLOS

SCCV DU GRAND CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barby.

Profil et organisation

SCCV DU GRAND CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73100 à AIX-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU GRAND CLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/04/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU GRAND CLOS

Activité d’urbanisme de SCCV DU GRAND CLOS

SCCV DU GRAND CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2018 - 08/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU GRAND CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2018 - 08/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU GRAND CLOS

2 autorisations sur la période 08/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Barby.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU GRAND CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Chateau Le Grand Clos Lots 2 Et 3, Barby (73230) PC Logement AC494, AC542 2 615 m² 2018/03/08
Route Du Chateau Le Grand Clos Lots 6 Et 7, Barby (73230) PC Logement AC504 1 338 m² 2018/03/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU GRAND CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV DU GRAND CLOS

Sources des informations sur SCCV DU GRAND CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU GRAND CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU GRAND CLOS ?
SCCV DU GRAND CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU GRAND CLOS ?
Le profil de SCCV DU GRAND CLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU GRAND CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU GRAND CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU GRAND CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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