SCCV DU CLOS PASTEUR - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV DU CLOS PASTEUR
SCCV DU CLOS PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Houilles.
Profil et organisation
SCCV DU CLOS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59770 à MARLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DU CLOS PASTEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/05/2015
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV DU CLOS PASTEUR
Activité d’urbanisme de SCCV DU CLOS PASTEUR
SCCV DU CLOS PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 24/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CLOS PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DU CLOS PASTEUR
2 autorisations sur la période 09/11/2015 - 24/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Houilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CLOS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Pasteur, Houilles (78800) | PC Mixte | AR166 | 1 163 m² | 1 553 m² | 2021/08/24 |
| 17 Avenue Galilée, Le Plessis-Robinson (92350) | PC Locaux | X45 | 7 872 m² | 3 313 m² | 2015/11/09 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DU CLOS PASTEUR
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DU CLOS PASTEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DU CLOS PASTEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.