2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
SCCV DU CENTRE-FOLATIERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
SCCV DU CENTRE-FOLATIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU CENTRE-FOLATIERE compte 10 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 22/02/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CENTRE-FOLATIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 28/10/2014 - 22/02/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CENTRE-FOLATIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grive Ouest, Saint-Alban-de-Roche (38080) | PC Logement | AB20, AB21 | 16 233 m² | 4 073 m² | 2014/12/09 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Alban-de-Roche (38080) | PC Logement | — | — | 504 m² | 2014/10/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 06/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-de-Roche. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Prome Des Magnauds, Saint-Alban-de-Roche (38080) | PA | AH177, AH228 | 12 542 m² | 2014/03/06 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Bourgoin-Jallieu
3 autorisations
Saint-Alban-de-Roche
3 autorisations
Meyrié
2 autorisations
L'Isle-d'Abeau
1 autorisation
Roanne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
