SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE - Permis de construire et DP

Cessée
794023473 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/06/2013

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON 3EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

Activité d’urbanisme de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 03/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2014 - 03/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

2 autorisations sur la période 15/10/2014 - 03/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4-6 Rue Du Mole/ Rue Des Alpes, Annemasse (74100) PC Mixte A1628, A1629 2 704 m² 3 159 m² 2015/08/03
20-22 Rue Du Chablais, Annemasse (74100) PC Mixte A392, A391 941 m² 2 357 m² 2014/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

Sources des informations sur SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE ?
SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE ?
Le profil de SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU CENTRE BLEU ANNEMASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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