SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD - Permis de construire et DP

Active
922118344 Autre société civile ETI Créée le 21/11/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Drancy.

Profil et organisation

SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
21/11/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

Activité d’urbanisme de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2019 - 15/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2019 - 15/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

1 autorisation sur la période 15/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Drancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

Sources des informations sur SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD ?
SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD ?
Le profil de SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DRANCY 21 GEORGES PITARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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