2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCCV DR PROMOTION LE CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riedisheim.
SCCV DR PROMOTION LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68390 à Sausheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DR PROMOTION LE CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2019 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DR PROMOTION LE CLOS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Riedisheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DR PROMOTION LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Rue De Habsheim, Riedisheim (68400) | PC Logement | BI280, BI281 | 1 011 m² | 721 m² | 2020/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Riedisheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 155 Rue De Habsheim, Riedisheim (68400) | PD | BI280, BI281 | 115 m² | 2019/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
