SCCV DOMAINE DE TALUYERS - Permis de construire et DP

Cessée
834114233 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 11/12/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DOMAINE DE TALUYERS

SCCV DOMAINE DE TALUYERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taluyers.

Profil et organisation

SCCV DOMAINE DE TALUYERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DOMAINE DE TALUYERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DOMAINE DE TALUYERS

Activité d’urbanisme de SCCV DOMAINE DE TALUYERS

SCCV DOMAINE DE TALUYERS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2017 - 20/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DOMAINE DE TALUYERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2017 - 20/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DOMAINE DE TALUYERS

1 autorisation sur la période 20/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Taluyers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DOMAINE DE TALUYERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De St Marc La Ronze, Taluyers (69440) PC Logement 0A1790 13 271 m² 2 816 m² 2017/10/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV DOMAINE DE TALUYERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV DOMAINE DE TALUYERS

Sources des informations sur SCCV DOMAINE DE TALUYERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DOMAINE DE TALUYERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DOMAINE DE TALUYERS ?
SCCV DOMAINE DE TALUYERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DOMAINE DE TALUYERS ?
Le profil de SCCV DOMAINE DE TALUYERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DOMAINE DE TALUYERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DOMAINE DE TALUYERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DOMAINE DE TALUYERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides