SCCV DE CORSON - Permis de construire et DP

Active
982435257 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 30/11/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DE CORSON

SCCV DE CORSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bain-de-Bretagne.

Profil et organisation

SCCV DE CORSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35136 à Saint-Jacques-de-la-Lande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DE CORSON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/11/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DE CORSON

Activité d’urbanisme de SCCV DE CORSON

SCCV DE CORSON compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2025 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE CORSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2025 - 30/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DE CORSON

1 autorisation sur la période 30/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bain-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE CORSON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Et Avenue Guillotin De Corson, Bain-de-Bretagne (35470) PC Logement AD427, AD352 7 552 m² 5 080 m² 2025/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV DE CORSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DE CORSON

Sources des informations sur SCCV DE CORSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DE CORSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DE CORSON ?
SCCV DE CORSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DE CORSON ?
Le profil de SCCV DE CORSON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DE CORSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DE CORSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DE CORSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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