SCCV CUISE MOUSSAUD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV CUISE MOUSSAUD
SCCV CUISE MOUSSAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuise-la-Motte.
Profil et organisation
SCCV CUISE MOUSSAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 80480 à DURY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CUISE MOUSSAUD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/10/2023
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV CUISE MOUSSAUD
Activité d’urbanisme de SCCV CUISE MOUSSAUD
SCCV CUISE MOUSSAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2024 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CUISE MOUSSAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV CUISE MOUSSAUD
2 autorisations sur la période 06/09/2024 - 04/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cuise-la-Motte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CUISE MOUSSAUD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte, Cuise-la-Motte (60350) | PC Logement | AB288, AB289 | 32 834 m² | 3 654 m² | 2025/09/04 |
| La Motte, Cuise-la-Motte (60350) | PC Logement | AB572, AB287 | 23 084 m² | 5 509 m² | 2024/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV CUISE MOUSSAUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CUISE MOUSSAUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV CUISE MOUSSAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.