SCCV COURTIL BRECARD - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Maine-et-Loire (49)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV COURTIL BRECARD
SCCV COURTIL BRECARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire.
Profil et organisation
SCCV COURTIL BRECARD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49300 à CHOLET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV COURTIL BRECARD
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/06/2014
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV COURTIL BRECARD
Activité d’urbanisme de SCCV COURTIL BRECARD
SCCV COURTIL BRECARD compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 29/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COURTIL BRECARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV COURTIL BRECARD
2 autorisations sur la période 28/08/2014 - 29/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COURTIL BRECARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 76 A Allee Michel Petrucciani, Saint-Nazaire (44600) | PC Logement | EI790 | 1 353 m² | 431 m² | 2014/08/29 |
| 2 A 2 Allee Miles Davis, Saint-Nazaire (44600) | PC Logement | YE28 | — | 1 251 m² | 2014/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV COURTIL BRECARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV COURTIL BRECARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV COURTIL BRECARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.