SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
821633641 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 02/01/2017

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Enghien-les-Bains.

Profil et organisation

SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à VILLENEUVE-D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/01/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

Activité d’urbanisme de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2017 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2017 - 17/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

1 autorisation sur la période 17/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Enghien-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3-3Bis Boulevard Cotte, Enghien-les-Bains (95880) PC Mixte AC252, AC253 972 m² 2 148 m² 2017/10/17

Permis de démolir de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

1 autorisation sur la période 11/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Enghien-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3-3Bis Boulevard Cotte, Enghien-les-Bains (95880) PD AC252, AC253 2 074 m² 2017/10/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

Sources des informations sur SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF ?
SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF ?
Le profil de SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COTTE - ENGHIEN LES BAINS - IDF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides