SCCV CONFLANS RENOUVEAU - Permis de construire et DP

Active
911292654 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 08/03/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CONFLANS RENOUVEAU

SCCV CONFLANS RENOUVEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

SCCV CONFLANS RENOUVEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94550 à Chevilly-Larue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CONFLANS RENOUVEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/03/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CONFLANS RENOUVEAU

Activité d’urbanisme de SCCV CONFLANS RENOUVEAU

SCCV CONFLANS RENOUVEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2022 - 12/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CONFLANS RENOUVEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/12/2022 - 12/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CONFLANS RENOUVEAU

1 autorisation sur la période 12/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CONFLANS RENOUVEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CONFLANS RENOUVEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CONFLANS RENOUVEAU

Sources des informations sur SCCV CONFLANS RENOUVEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CONFLANS RENOUVEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CONFLANS RENOUVEAU ?
SCCV CONFLANS RENOUVEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CONFLANS RENOUVEAU ?
Le profil de SCCV CONFLANS RENOUVEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CONFLANS RENOUVEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CONFLANS RENOUVEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CONFLANS RENOUVEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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