SCCV COEUR SEBAZAC - Permis de construire et DP

Active
918868720 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 30/08/2022

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV COEUR SEBAZAC

SCCV COEUR SEBAZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sébazac-Concourès.

Profil et organisation

SCCV COEUR SEBAZAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12000 à RODEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COEUR SEBAZAC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/08/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COEUR SEBAZAC

Activité d’urbanisme de SCCV COEUR SEBAZAC

SCCV COEUR SEBAZAC compte 3 autorisations recensées sur la période 22/11/2022 - 29/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COEUR SEBAZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/11/2022 - 29/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COEUR SEBAZAC

3 autorisations sur la période 22/11/2022 - 29/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sébazac-Concourès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COEUR SEBAZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
59 Av Tabardel, Sébazac-Concourès (12740) PC Logement A1100, A3432 4 092 m² 3 215 m² 2025/12/29
59 Route Avenue Louis Tabardel, Sébazac-Concourès (12740) PC Mixte A3429, A3430 4 171 m² 3 463 m² 2025/04/08
59 Av De Tabardel, Sébazac-Concourès (12740) PC Locaux A1100 1 376 m² 2 325 m² 2022/11/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV COEUR SEBAZAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COEUR SEBAZAC

Sources des informations sur SCCV COEUR SEBAZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COEUR SEBAZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COEUR SEBAZAC ?
SCCV COEUR SEBAZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COEUR SEBAZAC ?
Le profil de SCCV COEUR SEBAZAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COEUR SEBAZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COEUR SEBAZAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COEUR SEBAZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides