SCCV COEUR D'ILOT - Permis de construire et DP

Cessée
900015728 Autre société civile Créée le 07/05/2021

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV COEUR D'ILOT

SCCV COEUR D'ILOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Muzillac.

Profil et organisation

SCCV COEUR D'ILOT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV COEUR D'ILOT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/05/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COEUR D'ILOT

Activité d’urbanisme de SCCV COEUR D'ILOT

SCCV COEUR D'ILOT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2021 - 17/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COEUR D'ILOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2021 - 17/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV COEUR D'ILOT

2 autorisations sur la période 29/10/2021 - 17/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Muzillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COEUR D'ILOT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV COEUR D'ILOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COEUR D'ILOT

Sources des informations sur SCCV COEUR D'ILOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COEUR D'ILOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COEUR D'ILOT ?
SCCV COEUR D'ILOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COEUR D'ILOT ?
Le profil de SCCV COEUR D'ILOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COEUR D'ILOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COEUR D'ILOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COEUR D'ILOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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