Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De Paris, Lévignen (60800) | PA | C1144, C1143 | — | 2013/08/12 |
SCCV CLOS SAINT-BLAISE - Permis d'aménager
Active
522162783
Autre société civile
PME
Créée le 19/04/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV CLOS SAINT-BLAISE
SCCV CLOS SAINT-BLAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lévignen.
Profil et organisation
SCCV CLOS SAINT-BLAISE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60800 à Crépy-en-Valois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CLOS SAINT-BLAISE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/04/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV CLOS SAINT-BLAISE
Activité d’urbanisme de SCCV CLOS SAINT-BLAISE
SCCV CLOS SAINT-BLAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2013 - 12/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS SAINT-BLAISE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/08/2013 - 12/08/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV CLOS SAINT-BLAISE
1 autorisation sur la période 12/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lévignen.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS SAINT-BLAISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CLOS SAINT-BLAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES CARMES CONSTRUCTION LCC
SIREN 404096828
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
EIFFAGE IMMOBILIER PICARDIE
SIREN 430286096
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PRIMMO
SIREN 485173710
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
DUTHIL
SIREN 882763113
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DU CLOS FLEURI
SIREN 498824267
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SAVICIMMO
SIREN 498176999
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur SCCV CLOS SAINT-BLAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV CLOS SAINT-BLAISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS SAINT-BLAISE ?
SCCV CLOS SAINT-BLAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS SAINT-BLAISE ?
Le profil de SCCV CLOS SAINT-BLAISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS SAINT-BLAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS SAINT-BLAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS SAINT-BLAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable