SCCV CLOS DES PRES 2 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
884173014 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 02/03/2020

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV CLOS DES PRES 2

SCCV CLOS DES PRES 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Turckheim.

Profil et organisation

SCCV CLOS DES PRES 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68000 à COLMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CLOS DES PRES 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV CLOS DES PRES 2

Activité d’urbanisme de SCCV CLOS DES PRES 2

SCCV CLOS DES PRES 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2021 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS DES PRES 2, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/10/2021 - 11/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DES PRES 2

1 autorisation sur la période 05/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Turckheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLOS DES PRES 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Heilgass, Turckheim (68230) PC Logement 49304, 49306 342 m² 2021/10/05

Permis d'aménager de SCCV CLOS DES PRES 2

1 autorisation sur la période 11/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Turckheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Du Heilgassweg, Turckheim (68230) PA 49304, 49306 933 m² 2023/05/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS DES PRES 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CLOS DES PRES 2

Sources des informations sur SCCV CLOS DES PRES 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CLOS DES PRES 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS DES PRES 2 ?
SCCV CLOS DES PRES 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS DES PRES 2 ?
Le profil de SCCV CLOS DES PRES 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS DES PRES 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS DES PRES 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS DES PRES 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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