3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV CLICHY MOZART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clichy.
SCCV CLICHY MOZART est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV CLICHY MOZART compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2022 - 22/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLICHY MOZART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/11/2022 - 22/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Clichy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLICHY MOZART dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Mozart, Clichy (92110) | PC Mixte | T204 | 5 728 m² | 19 286 m² | 2025/12/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Mozart, Clichy (92110) | PC Mixte | T204 | 5 728 m² | 16 500 m² | 2022/11/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.