2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV BONAPARTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Denis.
SCCV BONAPARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97490 à Saint-Denis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BONAPARTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 14/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BONAPARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 14/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Denis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BONAPARTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Notre-Dame De La Salet, Saint-Leu (97416) | PC Logement | AV815 | 495 m² | 481 m² | 2022/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Bertin, Saint-Denis (97400) | PC Logement | AT750 | 159 m² | 826 m² | 2017/12/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
