SCCV BONAPARTE - Permis de construire et DP

Active
832825103 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/10/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV BONAPARTE

SCCV BONAPARTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Denis.

Profil et organisation

SCCV BONAPARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97490 à SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BONAPARTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/10/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BONAPARTE

Activité d’urbanisme de SCCV BONAPARTE

SCCV BONAPARTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 14/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BONAPARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2017 - 14/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV BONAPARTE

2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 14/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BONAPARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Notre-Dame De La Salet, Saint-Leu (97416) PC Logement AV815 495 m² 481 m² 2022/04/14
34 Rue Bertin, Saint-Denis (97400) PC Logement AT750 159 m² 826 m² 2017/12/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV BONAPARTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV BONAPARTE

Sources des informations sur SCCV BONAPARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BONAPARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BONAPARTE ?
SCCV BONAPARTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BONAPARTE ?
Le profil de SCCV BONAPARTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BONAPARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BONAPARTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BONAPARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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