2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
SCCV BATIM est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Thonon-les-Bains.
SCCV BATIM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BATIM compte 10 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 11/10/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BATIM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 20/04/2015 - 11/10/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BATIM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 - Impasse Des Tattes, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | AB225, AB422 | 3 238 m² | 771 m² | 2021/01/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-d'Arbroz. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bouts, La Côte-d'Arbroz (74110) | PA | 0A1877, 0A1872 | 10 858 m² | 2019/07/09 |
6 communes - 1 département - 1 région
Thonon-les-Bains
4 autorisations
Évian-les-Bains
2 autorisations
Allinges
1 autorisation
Cervens
1 autorisation
La Côte-d'Arbroz
1 autorisation
Morzine
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
