2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV BAIN BEAUSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bain-de-Bretagne.
SCCV BAIN BEAUSEJOUR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BAIN BEAUSEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2023 - 03/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BAIN BEAUSEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2023 - 03/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bain-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BAIN BEAUSEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beausejour, Bain-de-Bretagne (35470) | PC Logement | YO1109, YO1129 | 1 577 m² | 1 348 m² | 2023/03/03 |
| Beausejour, Bain-de-Bretagne (35470) | PC Logement | YO1071, YO1082 | 1 573 m² | 1 348 m² | 2023/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
