3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ARPAJON 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arpajon.
SCCV ARPAJON 2 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ARPAJON 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ARPAJON 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arpajon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ARPAJON 2 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Nouvelle Sud "Zac Des, Arpajon (91290) | PC Logement | AB20, AB21 | 6 560 m² | 2 878 m² | 2021/04/02 |
| Voie Nouvelle Sud "Zac De, Arpajon (91290) | PC Logement | AB18, AB20 | 9 429 m² | 2 665 m² | 2021/04/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.