2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV AR BALORY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-Saint-Denis.
SCCV AR BALORY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45100 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV AR BALORY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2014 - 18/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AR BALORY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2014 - 18/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Vert-Saint-Denis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AR BALORY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine Ronde La Butte Du Luet, Vert-Saint-Denis (77240) | PC Logement | C21P | 9 325 m² | 1 766 m² | 2014/09/18 |
| Rue De La Fontaine Ronde La Butte De Luet, Vert-Saint-Denis (77240) | PC Logement | C22P, C21P | 8 852 m² | 3 499 m² | 2014/09/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
