SCCV AP58E - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
908243884 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/12/2021

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV AP58E

SCCV AP58E est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.

Profil et organisation

SCCV AP58E est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV AP58E
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV AP58E

Activité d’urbanisme de SCCV AP58E

SCCV AP58E compte 4 autorisations recensées sur la période 13/06/2023 - 29/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AP58E, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/06/2023 - 29/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV AP58E

3 autorisations sur la période 13/06/2023 - 29/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AP58E dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Marco Polo, Sucy-en-Brie (94370) PC Locaux AZ711 8 720 m² 4 466 m² 2025/12/29
Rue Marco Polo, Sucy-en-Brie (94370) PC Locaux AZ711, AZ708 1 253 m² 2 096 m² 2025/12/29
Ruemarco Polo / Rue De Par, Sucy-en-Brie (94370) PC Locaux AZ569 11 000 m² 16 905 m² 2023/06/13

Permis d'aménager de SCCV AP58E

1 autorisation sur la période 03/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Marco Polo, Sucy-en-Brie (94370) PA AZ711, AZ708 11 551 m² 2025/12/03

Répartition géographique des autorisations de SCCV AP58E

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV AP58E

Sources des informations sur SCCV AP58E

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV AP58E

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV AP58E ?
SCCV AP58E est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV AP58E ?
Le profil de SCCV AP58E recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV AP58E apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV AP58E concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV AP58E signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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