2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV ACTIPARC DE LA PAIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Échirolles.
SCCV ACTIPARC DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38500 à Voiron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ACTIPARC DE LA PAIX compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 17/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ACTIPARC DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/01/2020 - 17/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Échirolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De La Paix, Échirolles (38130) | PC Locaux | AN277 | 811 m² | 123 m² | 2022/11/17 |
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De La Paix, Le Pont-de-Claix (38800) | PC Locaux | AN139 | 9 765 m² | 2 035 m² | 2020/01/23 |
| 39 Rue De La Paix, Échirolles (38130) | PC Locaux | AN139 | 9 765 m² | 2 035 m² | 2020/01/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
