SCCV ACTIPARC DE LA PAIX - Permis de construire et DP

Cessée
842698359 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 10/09/2018

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

SCCV ACTIPARC DE LA PAIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Échirolles.

Profil et organisation

SCCV ACTIPARC DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38500 à VOIRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ACTIPARC DE LA PAIX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/09/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

Activité d’urbanisme de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

SCCV ACTIPARC DE LA PAIX compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 17/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ACTIPARC DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/01/2020 - 17/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

3 autorisations sur la période 23/01/2020 - 17/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Échirolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue De La Paix, Échirolles (38130) PC Locaux AN277 811 m² 123 m² 2022/11/17
32 Rue De La Paix, Le Pont-de-Claix (38800) PC Locaux AN139 9 765 m² 2 035 m² 2020/01/23
39 Rue De La Paix, Échirolles (38130) PC Locaux AN139 9 765 m² 2 035 m² 2020/01/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

Sources des informations sur SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ACTIPARC DE LA PAIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX ?
SCCV ACTIPARC DE LA PAIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX ?
Le profil de SCCV ACTIPARC DE LA PAIX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ACTIPARC DE LA PAIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ACTIPARC DE LA PAIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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