SCCV 5 OLIVIERS - Permis de construire et DP

Active
912187218 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/02/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 5 OLIVIERS

SCCV 5 OLIVIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Muy.

Profil et organisation

SCCV 5 OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 95210 à Saint-Gratien.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 5 OLIVIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/02/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 5 OLIVIERS

Activité d’urbanisme de SCCV 5 OLIVIERS

SCCV 5 OLIVIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2022 - 20/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 5 OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/09/2022 - 20/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 5 OLIVIERS

1 autorisation sur la période 20/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Muy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 5 OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Traverse Des Ferrieres, Le Muy (83490) PC Locaux AC36 1 850 m² 780 m² 2022/09/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV 5 OLIVIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV 5 OLIVIERS

Sources des informations sur SCCV 5 OLIVIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 5 OLIVIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 5 OLIVIERS ?
SCCV 5 OLIVIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 5 OLIVIERS ?
Le profil de SCCV 5 OLIVIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 5 OLIVIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 5 OLIVIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 5 OLIVIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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