2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV 17 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
SCCV 17 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76520 à Boos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV 17 compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2019 - 24/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 17, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2019 - 24/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 17 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Logement | AK26 | 1 020 m² | 311 m² | 2019/04/24 |
| 17 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Logement | AK26 | 1 020 m² | 317 m² | 2019/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
