SCAL - Permis de construire et DP

Active
879988434 Société civile immobilière Créée le 12/12/2019

Infos clés

Présentation détaillée de SCAL

SCAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carcassonne.

Profil et organisation

SCAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCAL

Activité d’urbanisme de SCAL

SCAL compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2022 - 07/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2022 - 07/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAL

1 autorisation sur la période 07/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Carcassonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 12 Rue Du Plo - La Cite, Carcassonne (11000) PC Locaux AS69, AS70 214 m² 2 m² 2022/03/07

Répartition géographique des autorisations de SCAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCAL

Sources des informations sur SCAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAL ?
SCAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAL ?
Le profil de SCAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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