2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doucier.
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39130 à Doucier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2021 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/07/2021 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Doucier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1590 Rue Des 3 Lacs Rue Des 3 Lacs, Doucier (39130) | PC Locaux | ZD156 | 6 195 m² | 25 m² | 2021/07/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
