SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON - Permis de construire et DP

Active
778383968 Société coopérative agricole PME Créée le 14/12/1920

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doucier.

Profil et organisation

SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39130 à DOUCIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
14/12/1920
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

Activité d’urbanisme de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2021 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/07/2021 - 12/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

3 autorisations sur la période 08/07/2021 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Doucier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Voissieres, Doucier (39130) PC Locaux ZD155, ZD156 866 m² 2023/09/12
Rue Des Trois Lacs, Doucier (39130) PC Locaux ZD156 6 195 m² 55 m² 2023/04/13
1590 Rue Des 3 Lacs Rue Des 3 Lacs, Doucier (39130) PC Locaux ZD156 6 195 m² 25 m² 2021/07/08

Répartition géographique des autorisations de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

Sources des informations sur SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON ?
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON ?
Le profil de SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides