2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grande-Rivière Château.
SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39150 à Grande-Rivière Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 29/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/05/2015 - 29/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Grande-Rivière Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Saint-Claude Les Chauvins, Grande-Rivière Château (39150) | PC Locaux | ZL61, ZL49 | 6 970 m² | 654 m² | 2015/05/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
