SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER - Permis de construire et DP

Active
778387704 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grande-Rivière Château.

Profil et organisation

SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39150 à GRANDE-RIVIERE CHATEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

Activité d’urbanisme de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 29/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2015 - 29/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

2 autorisations sur la période 12/05/2015 - 29/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Grande-Rivière Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Saint Claude Les Chauvins, Grande-Rivière Château (39150) PC Locaux ZL61, ZL49 6 869 m² 103 m² 2019/03/29
Rte De Saint-Claude Les Chauvins, Grande-Rivière Château (39150) PC Locaux ZL61, ZL49 6 970 m² 654 m² 2015/05/12

Répartition géographique des autorisations de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

Sources des informations sur SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER ?
SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER ?
Le profil de SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAF FRUITIERE DE GRANDE RIVIERE MORBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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