2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCA LES VIGNERONS DU PIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Assas.
SCA LES VIGNERONS DU PIC est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 34820 à Assas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA LES VIGNERONS DU PIC compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2016 - 25/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA LES VIGNERONS DU PIC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Assas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA LES VIGNERONS DU PIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 285 Avecnue De Sainte Croix De, Assas (34820) | PC Locaux | E1140 | 2 301 m² | 39 m² | 2016/09/29 |
1 autorisation sur la période 25/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Assas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 285 Avenue De Sainte Croix, Assas (34820) | PD | E1272 | 1 682 m² | 2021/05/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
