2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCA DOMAINE ST JEAN DE PAILLETRICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérols.
SCA DOMAINE ST JEAN DE PAILLETRICE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34470 à Pérols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DOMAINE ST JEAN DE PAILLETRICE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2024 - 31/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DOMAINE ST JEAN DE PAILLETRICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/12/2024 - 31/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pérols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DOMAINE ST JEAN DE PAILLETRICE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D172 La Pailletrice, Pérols (34470) | PC Locaux | AH240 | 11 529 m² | 796 m² | 2026/07/31 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D172 Lieu-Dit ""La Pailletrice"", Pérols (34470) | PC Locaux | AH240 | 11 529 m² | 602 m² | 2024/12/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
