Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Ant Impasse Des Pommiers, Chagny (71150) | PD | BM292, BM506 | 861 m² | 2022/09/07 |
SC RIALE PATRIMOINE - Permis de démolir
Active
794664193
Autre société civile
PME
Créée le 01/08/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SC RIALE PATRIMOINE
SC RIALE PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chagny.
Profil et organisation
SC RIALE PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SC RIALE PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SC RIALE PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de SC RIALE PATRIMOINE
SC RIALE PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2022 - 07/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SC RIALE PATRIMOINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/09/2022 - 07/09/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SC RIALE PATRIMOINE
1 autorisation sur la période 07/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chagny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SC RIALE PATRIMOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SC RIALE PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SINFINIM
SIREN 725420053
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
ALGECO
SIREN 685550659
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
1 PA
1 PD
GROUPE HYDROGEOTECHNIQUE
SIREN 538151523
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ARES
SIREN 528853807
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
PAINT FACTORY
SIREN 812406932
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
RAVE CROISSANCE
SIREN 503362659
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SC RIALE PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SC RIALE PATRIMOINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC RIALE PATRIMOINE ?
SC RIALE PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC RIALE PATRIMOINE ?
Le profil de SC RIALE PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC RIALE PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC RIALE PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC RIALE PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable