2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
PAINT FACTORY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charnay-lès-Mâcon.
PAINT FACTORY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71850 à Charnay-lès-Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAINT FACTORY compte 4 autorisations recensées sur la période 21/09/2015 - 26/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAINT FACTORY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2016 - 30/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Charnay-lès-Mâcon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAINT FACTORY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1723 Chemin De Verneuil, Charnay-lès-Mâcon (71850) | DP Locaux | BX32 | — | 14 m² | 2016/12/30 |
| 1723 Chemin De Verneuil, Charnay-lès-Mâcon (71850) | DP Locaux | BX32 | 11 000 m² | 14 m² | 2016/07/23 |
2 autorisations sur la période 21/09/2015 - 26/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Charnay-lès-Mâcon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1723 Chemin De Verneuil, Charnay-lès-Mâcon (71850) | PA | BX35 | 7 650 m² | 2022/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Verneuil Pre Giroux, Charnay-lès-Mâcon (71850) | PA | BX9 | 11 000 m² | 2015/09/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
