2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SC MA MAISON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Douvrin.
SC MA MAISON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 80132 à Vauchelles-les-Quesnoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC MA MAISON compte 4 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 09/03/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC MA MAISON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2013 - 26/09/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Billy-Berclau. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC MA MAISON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Charles Ferrand, Douvrin (62138) | PC Logement | AE18, AE66 | 4 835 m² | 770 m² | 2014/09/26 |
| Rue Anatole France, Cuinchy (62149) | PC Logement | AK14 | 7 838 m² | 350 m² | 2014/01/14 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 82 Rue Du General De Gaulle, Billy-Berclau (62138) | PC Logement | AP35, AP36 | 7 514 m² | 2 118 m² | 2013/03/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 09/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Douvrin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Charles Ferrand, Douvrin (62138) | PA | AE18 | 3 376 m² | 2016/03/09 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
