SAVOIE BERNE - Permis de construire et DP

Active
507637262 Société civile immobilière Créée le 06/08/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SAVOIE BERNE

SAVOIE BERNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquemaure.

Profil et organisation

SAVOIE BERNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30150 à Roquemaure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAVOIE BERNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/08/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SAVOIE BERNE

Activité d’urbanisme de SAVOIE BERNE

SAVOIE BERNE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2013 - 08/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAVOIE BERNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/10/2013 - 08/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAVOIE BERNE

1 autorisation sur la période 08/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Roquemaure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAVOIE BERNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Av De L'aspre Zi De L'aspre, Roquemaure (30150) PC Locaux AS1131 — 1 319 m² 2013/10/08

Répartition géographique des autorisations de SAVOIE BERNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAVOIE BERNE

Sources des informations sur SAVOIE BERNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAVOIE BERNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAVOIE BERNE ?
SAVOIE BERNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAVOIE BERNE ?
Le profil de SAVOIE BERNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAVOIE BERNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAVOIE BERNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAVOIE BERNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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